Article 1 . Champ d’application

Girard Timothé | Atlas du cycle, invite l’utilisateur à prendre connaissance de l’ensemble des conditions générales de vente présenté ci-dessous. Ces conditions générales de ventes doivent être lues et acceptées avant tout achat effectué et s’appliquent de plein droit, sans restriction ni réserve à l’ensemble des ventes proposés sur le site atlasducycle.com. A noter que le client en passant commande reconnait être informé des présentes conditions générales présenté ci-dessous et son acception sera faite sans la signature manuscrite de ce présent document.

Girard Timothé | Atlas du cycle, se réserve la possibilité d’appliquer des modifications ou des adaptations à tout moment sur les présentes conditions générales de ventes du site internet atlas du cycle. En cas de modification, les conditions générales de ventes en vigueur seront appliquées au moment du passage de la commande.

Article 2 . Coordonées du vendeur

Girard Timothé | Atlas du cycle [EI]

765 route de la chanéaz, 38620 Voissant, France

Email : atlasducycle@gmail.com

Siren : 890233380

Article 3 . Produits

Les produits mis en avant sur le site atlasducycle.com sont des reproductions d’œuvres originales qui sont imaginées et dessinées à la main par Girard Timothé. A noter que Girard Timothé |`Atlasducycle ne vend aucune œuvre originale sur son site. Les reproductions sont imprimées sur différents support et format en sérigraphie, risographie, impression fine art, impression numérique. Chaque illustration est présentée par une photographie, accompagnée de ses caractéristiques ainsi que de son prix TTC. Le client doit donc s’informer des caractéristiques du produit avant tout opération d’achat.

Les illustrations ou photographies des produits proposés sur le site atlasducycle.com sont non contractuelles et n’engagent en aucun cas la responsabilité de Girard Timothé en cas de non conformité. Elles se veulent tout de même le plus fidèle à la réalité.

Article 4 . Les prix

Les prix indiqués sur le site atlasducycle.com sont en euros toutes taxes comprises. Les frais de livraisons, de transport, les éventuelles taxes de douane pour l’expédition ou l’importation d’une illustration ne sont pas inclus dans le prix final d’achat. Les frais de livraisons sont indiqués lors du passage de votre commande dans la rubrique Paiement sécurisé.

A noter que pour les commandes personnalisées, “dessine moi un vélo”, les frais de transport sont offerts en France quelle que soit la formule choisie.

Girard Timothé | Atlas du cycle se réserve le droit de modifier ses tarifs indiqués sur son site à tout moment. Les produits seront facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande par le client.

Article 5 . Commandes

5.1 Description du procédé de paiement

Le client effectue sa commande à partir du site internet atlasducycle.com et choisit le produit, la quantité, le format présent dans la boutique . Toute commande vaut acceptation du prix correspondant au(x) Produit(s) commandé(s).

Il renseigne ses coordonnées tels que son Nom, Prénom, son adresse de livraison, son adresse email (pour le suivis de colis). Il peut ensuite choisir son mode de livraison ainsi que le moyen de paiement disponible. Les moyen de paiement accepté par le terminal de paiement (Stripe) sont les suivants : Apple pay, Carte Bancaire (American Express, China Union Pay (CUP), Discover&Diners Club, Eftpos Australia, Japan Credit Bureau (JCB), Mastercard, Visa.

Une fois la commande complétée, un récapitulatif est disponible pour que le client puisse vérifier le ou les produits commandés, le prix final, le nombre d’articles dans son panier. A tout moment le client peut annuler ou modifier sa commande.

5.2 Validation de la commande

Le client valide sa commande à partir du moment ou il clique sur le bouton “Acheter” situé dans la rubrique “4. Vérifier et acheter”. Il déclare à ce moment accepter et ce sans réserves les présentes conditions générales de ventes. Il recevra par la suite un email de confirmation dans sa boite email qui récapitule les points suivants : 

. Le numéro de commande

. Un code de confirmation

. La date et l’heure de la commande passée

. La quantité de produits commandés

. Le montant facturé sans les frais d’expédition (sous-total)

. Le montant total facturé avec les frais d’expédition

. Le moyen de paiement utilisé

. Les coordonnées du client

. Le mode d’expédition choisi

L’email de confirmation envoyé sur la boite email du client valide la commande. Le client accepte que les systèmes d’enregistrement informatisé de la commande soient considérés comme une preuve d’achat.

A noter que Girard Timothé | Atlas du cycle se réserve le droit d’annuler une commande si un problème est rencontré lors de la préparation de cette dernière (absence de stock, fraude, quantité anormale etc.). L’annulation d’une commande par monsieur Girard Timothé entrainera un remboursement intégrale de la somme du auprès du client. 

Article 6 . Livraison

6.1 Traitement de votre commande

Les produits de la boutique atlasducycle.com seront envoyés à l’adresse du client selon les renseignements fournis par ce dernier lors du processus de commande. Il appartient donc au client de vérifier avant la finalisation de son achat les informations et la conformité des renseignements qu’il fournit à monsieur Girard Timothé | Atlas du cycle. Ce dernier ne peut être en aucun cas tenu responsable d’une mauvaise saisie, ou d’un retard de livraison si les informations transmises ne sont pas bonnes. De plus, en cas de réexpédition des produits, les frais d’expéditions engagés seront entièrement à la charge du client.

A compter de la confirmation de la commande, les délais de traitement de votre commande sont de 2 à 5 jours ouvré maximum. Les délais de livraison sont précisés dans la rubrique “6.2 envoie de votre commande”. 

Le montant des frais de livraison dépend du mode de livraison choisi, de votre localisation géographique et du montant total de la commande. Il est précisé sur la page « Livraison et retour ». En tout état de cause, le montant des frais de livraison est indiqué au Client avant la validation de la commande.

6.2 Envoie de votre commande

Les commandes passées sur le site atlasducycle.com seront livrées à l’adresse indiquée par le client et seront expédiées par le transporteur La Poste ou Chronopost. Les montants de livraison varient selon l’emplacement géographique du client. Les envois se font en France, dans les DOM-TOM, au sein de l’Union Européenne et à l’International.

Le client à le choix entre deux services d’expédition :

. Un service standard opéré par la poste (Collissimo, lettre suivie). Les délais en France métropolitaine sont de 2 jours ouvrables pour un envoi Collissimo et de 3 jours ouvrables pour une lettre suivie. Pour l’ensemble des délais de livraison opérés par le service de la poste, Girard Timothé | Atlas du cycle invite le client à consulter les délais de livraison pour chaque pays sur le site de la Poste.

. Un service express opéré par Chronopost. En France métropolitaine, le délai de livraison est assuré pour le lendemain avant 13h. Vers l’Union Européenne le délai est de 1 jour. Pour les Outre-mer et l’international le délai assuré est de 1 à 3 jours dans les grands centres économiques mondiaux. Pour les autres destinations le délai est de 2 à 6 jours ouvrés.

Les délais de livraison énumérés ci-dessus sont applicables en jours ouvrés, hors samedi, dimanche et jours fériés.

L’ ensemble des tarifs de livraison sont précisés dans le récapitulatif de commande pour chaque pays. Pour se faire, le client doit renseigner ses coordonnées (Prénom, Nom de Famille, Code postal, Ville, etc.)

6.3 Réception de votre commande

Dès la réception de la commande, le client est tenu de regarder et de vérifier l’état global de l’emballage ainsi que de l’intégralité des produits présents dans le colis. Si une dégradation est constatée, le client doit informer et ce sous un délai de 3 jours maximum après réception du colis, monsieur Girard Timothé par email à cette adresse : atlasducycle@gmail.com. Le client a aussi la possibilité de contacter par voie postale monsieur Girard Timothé au 765 route de la chanéaz, 38620 Voissant, et ce sous un délais de 5 jours ouvrés maximum.

Girard Timothé | Atlas du cycle, se réserve le droit de refuser une commande future en cas d’abus excessifs constatés ou de retour anormaux. Le client doit informer monsieur Girard Timothé dans les délais en vigueur et à réception de son colis toute erreur ou manquement observé lors de la livraison. En dehors de ces délais, toute réclamation sera rejetée sans possibilité de recours.

En cas d’absence de votre part lors de la livraison, votre colis sera conservé 15 jours dans un bureau postale le plus proche de chez vous. A la fin de ce délai le colis sera réexpédié à monsieur Girard Timothé | Atlas du cycle et la commande à réception sera annulée. Le client obtiendra un remboursement partiel de sa commande à réception du colis par monsieur Girard Timothé. En effet les frais d’expéditions ne seront pas remboursés.

Une fois le colis déposé auprès du transporteur, Girard Timothé | Atlas du cycle n’est en aucun cas responsable du retard de livraison.

Article 7 . Garanties

Girard Timothé | Atlas du cycle s’engage à livrer les produits commandés par le client dans la conformité de ce qu’il est énoncé dans la boutique atlasducycle.com. Chaque produits détient une fiche descriptive qui précise le format, les dimensions, le type de papier etc. Comme énoncé précédemment dans l’article 3, les illustrations ou photographies des produits proposés sur le site atlasducycle.com sont non contractuelles et n’engagent en aucun cas la responsabilité de Girard Timothé en cas de non conformité. Elle se veulent tout de même le plus fidèle à la réalité.

Article 8 . Droit de rétractation, politique de retour et remboursement

Article 8.1 : Droit de rétractation

Conformément à la législation en vigueur et les conditions prévues par l’article L121-20 du code de la consommation, le client non professionnel dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer sont droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Le client devra tout de même prendre à sa charge les frais de livraison retour ainsi que les frais liés aux éventuelles taxes applicables dans certains pays. Pour qu’un retour soit validé, le client doit informer monsieur Girard Timothé | Atlas du cycle par email (atlasducycle@gmail.com) ou via le formulaire de contact sur son site internet. Le formulaire de rétractation devra être complété pour que le droit de rétractation s’applique.

Article 8.2 : Politique de retour

Afin d’exercer son droit de rétraction, le ou les produits devront être retournés à l’état neuf dans leurs emballages d’origine et ne devront présenter aucune trace d’usure. Ils doivent être retournés au complet, en parfait état, comme neuf, avec la fourniture de la copie de la facture d’achat, en choisissant le même transporteur de livraison (La Poste ou Chronopost). Tous produits endommagés, retournés incomplets, abimés, salis, cassés ou endommagé ne pourront être repris. De même, l’utilisation d’un autre transporteur que La Poste ou Chronopost entrainera une annulation du droit de rétractation demandé par le client. En cas de produit non-repris pour les causes cités précédemment, le client pourra faire une réclamation auprès du transporteur.

Le Client engage sa responsabilité à l’égard de la dépréciation du produit résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir sa nature, ses caractéristiques et son bon fonctionnement.

Selon le code de la consommation, le client ne peut exercer de droit de rétractation sur certains produits de la boutique atlasducycle.com. Cela concerne l’ensemble des produits personnalisés présent dans la rubrique “Dessine-moi un vélo” qui sont confectionnés selon les spécifications du client.

Article 8.3 : Remboursement

Girard Timothé | Atlas du cycle s’engage à vous rembourser le prix du produit le jour de la réception de l’ensemble des articles.

Article 9. Propriété intellectuelle

Comme souligné dans les mentions légales, Girard Timothé | Atlas du cycle est le propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Girard Timothé.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Il est spécifiquement interdit d’utiliser des robots, des scripts automatisés, ou toute forme d’intelligence artificielle pour extraire, analyser, ou utiliser les contenus de ce site à des fins de création, d’apprentissage ou d’entraînement de modèles d’IA. Toute infraction à cette interdiction sera considérée comme une violation grave de nos droits de propriété intellectuelle et pourra faire l’objet de poursuites judiciaires.

Conformément à l’article L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle, toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Pour obtenir l’autorisation d’utiliser les illustrations de monsieur Girard Timothé | Atlas du cycle ou pour toute autre demande liée à l’utilisation des contenus sur son site, vous pouvez le contacter à cette adresse suivante : atlasducycle@gmail.com, ou via le formulaire de contact présent sur son site internet.

Article 10 . Droit applicable et Litige

Le présent contrat de vente conclu entre Girard Timothé | Atlas du cycle, et le client est soumis à la loi française . En cas de litige constaté, les tribunaux français seront seuls compétents.